Afin de disposer d’une information claire et objective, le Conseil général, le Sitom et les associations environnementales ont décidé de se rassembler pour mettre en place sur la durée une démarche de suivi environnemental. |
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PRECISER LE CADRE La surveillance environnementale de l’usine de valorisation énergétique des déchets de Bourgoin-Jallieu est réglementée par deux arrêtés : l’arrêté de septembre 2002, qui concerne l’ensemble des incinérateurs français, et l’arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter de février 2006 et les arrêtés préfectoraux complémentaires de 2008 et 2009, spécifique à l’installation de Bourgoin-Jallieu. Le premier exige des mesures minimales des dioxines et des métaux lourds dans l’environnement, sans préciser ni leur nombre ni dans quel milieu (sol, végétaux, lait…) les mener. Il oblige aussi à présenter ces résultats aux membres des associations et représentants locaux dans le cadre d’une Commission Locale d’Information et de Surveillance (CLIS). Le second arrêté impose un cadre d’analyse plus strict (mesures dans les lichens, sols, végétaux, lait de vache ou de chèvre…). Mais là encore le choix du nombre de points de prélèvements et la localisation des échantillons ne sont pas indiqués. D’où l’intérêt évident d’une démarche de concertation associant élus, experts, représentants des associations environnementales pour les déterminer. |
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ECHANGER Parmi ses missions : l’analyse des résultats antérieurs, la proposition d’une stratégie d’échantillonnage et l’apport d’informations actualisées concernant l’évolution des connaissances dans les domaines scientifique, technique et réglementaire. |
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VALIDER UNE STRATEGIE Conformément à la réglementation, sur le site de Bourgoin-Jallieu les dioxines et les métaux sont analysés dans tous les milieux étudiés. |
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OUVRIR LA VOIE La démarche mise en oeuvre dans le cadre de l’usine du Sitom est expérimentale : son succès permettra de proposer, sur l’ensemble des installations de l’Isère, un cadre pour faciliter la participation des associations environnementales à l’élaboration et au suivi des modalités de surveillance des installations d’incinération. Notons que ce programme n’est pas figé : il évolue en fonction des résultats, des connaissances scientifiques et des évolutions technologiques. |
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Ces représentants de l’ensemble des acteurs concernés, soit une
vingtaine de personnes au total, se réunissent deux fois par an pour échanger sur un programme de mesures le mieux adapté possible à la situation locale et analyser les résultats. Le cabinet Bio-Tox a été sollicité pour apporter son expertise. Ce cabinet anime notamment le
Comité de Suivi des Dioxines pour la Communauté urbaine de Bordeaux. 