SITOM Nord-Isère

 

Retrouvez tous nos documents pour des informations plus complètes

Pour plus de transparence, vous trouverez dans cet espace :

  • les mesures, analyses et résultats liés au traitement de nos déchets dans le Pôle déchets énergies,
  • les résultats de la Commission de Suivi de Site et le Comité de Suivi Environnemental,
  • les rapports d’activités du SITOM Nord-Isère,
  • les délibérations et documents du Comité syndical.
  • les lettres d'information du SITOM Nord Isère.

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  • les mesures, analyses et résultats liés au traitement de nos déchets dans le Pôle déchets énergies,
  • les résultats de la Commission de Suivi de Site et le Comité de Suivi Environnemental,
  • les rapports d’activités du SITOM Nord-Isère,
  • les délibérations et documents du Comité syndical.
  • les lettres d'information du SITOM Nord Isère.

2023

COMITÉ SYNDICAL DU 07-02-2023

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 7 février 2023 (pdf 2.66 Mo).

   23-01 Approbation du compte de gestion 2022 de Madame la Trésorière Principale (pdf 0.38 Mo).
   23-02 Vote du compte administratif 2022 (pdf 2.09 Mo).
   23-03 Affectation du résultat de fonctionnement de clôture de l’exercice 2022 (pdf 0.4 Mo).
   23-04 Autorisation donnée à Monsieur le Président pour signer le marché public global de performance pour la conception et la réalisation de travaux et l'exploitation de l'unité de valorisation énergétique des déchets de Bourgoin-Jallieu (pdf 0.55 Mo).
   23-05 Correction apportée à la délibération portant sur la grille tarifaire applicable pour les clients non adhérents au SITOM Nord Isère pour l’exercice 2023 et approuvée le 13/12/2022 (pdf 0.42 Mo).
   23-06 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CDG38 (pdf 0.51 Mo).
   23-07 Approbation de la contribution financière du SITOM Nord Isère, au titre de l’année 2023, dans le cadre du programme pluriannuel de surveillance des dioxines et métaux lourds (qualité de l’air) établi par ATMO Auvergne-Rhône-Alpes (pdf 0.41 Mo).
   23-08 Vote du budget primitif 2023 (pdf 1.64 Mo).
   23-09 Autorisation de programme (AP) / Crédit de paiement (CP) du budget 2023 (pdf 0.45 Mo).
   Liste des délibérations du 7 février 2023 (pdf 0.08 Mo).

2022

COMITÉ SYNDICAL DU 13-12-2022

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 13 décembre 2022 (pdf 1.49 Mo).

   22-46 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres du SITOM Nord Isère (pdf 0.18 Mo).
   22-47 Modification du règlement intérieur suite à la réforme de la publicité des actes administratifs selon le décret N°2021-1311 du 7 octobre 2021 (pdf 0.62 Mo).
   22-48 Suppression du poste permanent d’un adjoint administratif principal de 1ère classe crée le 5 avril 2022 – Modification du tableau des emplois (pdf 0.2 Mo).
   22-49 - Autorisation donnée à Monsieur le Président pour signer une convention avec le SYTRAIVAL pour le traitement de déchets ménagers avec une prise d’effet au 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 (pdf 0.23 Mo).
   22-50 Autorisation donnée à Monsieur le Président pour signer une convention avec la CC du Pilat Rhodanien pour le traitement de déchets ménagers avec une prise d’effet au 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 (pdf 0.24 Mo).
   22-51 Autorisation donnée à Monsieur le Président pour signer une convention avec le SYTRAD pour le traitement de déchets ménagers avec une prise d’effet au 1er janvier 2023 au 31 décembre 2027 (pdf 0.24 Mo).
   22-52 Débat d’orientation budgétaire (DOB) pour l’exercice 2023 sur la base du rapport d’orientation budgétaire (ROB) (pdf 0.16 Mo).
   22-53 Dérogation exceptionnelle de tarification des stés ayant un engagement annuel d’apport de déchets supérieur à 10 001 tonnes à la grille tarifaire 2022 définie pour les clients non adhérents au SITOM et approuvée par délibération du 14.1 (pdf 0.25 Mo).
   22-54 Définition de la grille tarifaire applicable pour les clients non adhérents au SITOM Nord Isère pour l’exercice 2023 (pdf 0.34 Mo).
   22-55 Définition de la grille tarifaire applicable pour les EPCI adhérents au SITOM Nord Isère pour l’exercice 2023 (pdf 0.24 Mo).
   22-56 Définition du prix HT du MWh applicable à la Société SEQENS (ancienne dénomination sociale PCAS) pour l’exercice 2023 (pdf 0.2 Mo).
   Liste des délibérations du 13 décembre 2022 (pdf 0.09 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 05-10-2022

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 05 octobre 2022 (pdf 1.06 Mo).

   22-36 Avenant 13 marché de conduite, entretien et maintenance de l'usine d'incinération des ordures ménagères du SITOM Nord Isère signée le 4 août 2005 avec la Société RONAVAL (pdf 0.18 Mo).
   22-37 Décision modificative 1 au budget primitif 2022 (pdf 0.15 Mo).
   22-38 Examen du protocole transactionnel à intervenir avec la Société RONAVAL pour la prise en charge de la TGAP des déchets détournés du 11 avril au 30 mai 2022 (pdf 0.23 Mo).
   22-39 Autorisation donnée à M. le Président pour signer une convention à intervenir avec le SMET 71 conformément aux articles L5111-1 et s. du CGCT pour le traitement de déchets ménagers avec une prise d'effet au 01/01/23 jusqu'au 31/12/23 (pdf 0.24 Mo).
   22-40 Autorisation donnée à M. le Président pour signer une convention à intervenir avec la CCMDL conformément aux articles L5111-1 et s. du CGCT pour le traitement de déchets ménagers avec une prise d’effet au 01/01/23 jusqu'au 31/12/23 (pdf 0.24 Mo).
   22-41 Création d’un poste permanent d’ingénieur sur les fonctions de Directeur Général des Services (pdf 0.28 Mo).
   22-42 Création d’un poste permanent d’ingénieur principal sur les fonctions de Directeur Général des Services (pdf 0.28 Mo).
   22-43 Création d’un poste permanent d’ingénieur en chef sur les fonctions de Directeur Général des Services (pdf 0.28 Mo).
   22-44 Modification du RIFSEEP (pdf 0.44 Mo).
   22-45 Contrats d'assurance risques statutaires (pdf 0.15 Mo).
   Liste des délibérations du 05 octobre 2022 (pdf 0.09 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 05-04-2022

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 5 avril 2022 (pdf 1.93 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 15-03-2022

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 15 mars 2022 (pdf 2.77 Mo).

  Avis de modification de marché par la survenance de circonstances imprévues : avenant N°12 au marché de RONAVAL approuvé lors du Comité Syndical du 15-03-2022 (pdf 3.33 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 01-02-2022

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 01 février 2022 (pdf 1.51 Mo).

2021

COMITÉ SYNDICAL DU 14-12-2021

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 14 décembre 2021 (pdf 3.79 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 27-09-2021

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 27 septembre 2021 (pdf 0.49 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 20-09-2021

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 14 septembre 2021 (pdf 1.27 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 12-07-2021

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 12 juillet 2021 (pdf 0.45 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 14-06-2021

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 14 juin 2021 (pdf 1.13 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 04-02-2021

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 04 février 2021 (pdf 2.45 Mo).

2023

2022

  Rapport BIO-TOX campagne 2022 (pdf 15.63 Mo).

2021

  Rapport BIO-TOX campagne 2021 (pdf 16.32 Mo).

2023

  Mesures en continu - 2023 (pdf 0.27 Mo).

2022

  Mesures en continu - 2022 (pdf 0.49 Mo).

2021

  Mesures en continu - 2021 (pdf 0.29 Mo).